Lors de l'AG de juin 2025, le club de l'ALSP s'est doté d'un règlement intérieur.

Préambule:
Conformément à l'article 16 des statuts, le présent règlement intérieur précise les
modalités de fonctionnement interne de l'association. Il reflète les valeurs fondatrices
de l'ALSP Basket : performance, solidarité, convivialité, respect et mixité.

Article 1 : Adhésion
Toute personne souhaitant rejoindre l’association doit :
- remplir un dossier d’inscription complet,
- s’engager à respecter les statuts et le règlement intérieur,
- s’acquitter de la cotisation annuelle fixée par le comité directeur et validée par l’AG.

Article 2 : Cotisations
Le montant des cotisations est défini chaque saison par le comité directeur. Des
réductions ou aides peuvent être accordées sur critères sociaux. Aucun remboursement
ne pourra être exigé en cas de départ en cours d’année, sauf décision exceptionnelle du
comité directeur.
Or séance de découverte, l’accès aux installations sportives ne pourra se faire qu’après
règlement de la cotisation.

Article 3 : Participation à la vie du club
Les membres s’engagent à :
 adopter un comportement respectueux envers tous,
 participer, selon leurs moyens, aux événements et à la vie du club,
 respecter les décisions prises par les organes dirigeants.

Article 4 : Encadrement et discipline sportive
Les entraîneurs, responsables d’équipes et dirigeants doivent :

- incarner les valeurs de l’association,
- favoriser l’épanouissement et la progression de chaque licencié,
- veiller à la ponctualité, l’assiduité et le bon comportement des joueurs,
- encourager un climat positif et bienveillant dans et hors du terrain.

Article 5 : Commission de discipline
Une commission de discipline est chargée d’examiner les cas de manquements graves
au règlement intérieur, aux statuts ou aux valeurs du club. Elle est coordonnée par un
responsable désigné par le comité directeur. Celui-ci peut, en premier ressort, instruire
seul les situations urgentes ou simples et notifier une sanction.

Les sanctions applicables incluent, sans que cette liste soit exhaustive :
 un rappel à l’ordre,
 un avertissement écrit,
 une suspension temporaire d’entraînement ou de compétition,
 une exclusion temporaire ou définitive de l’association.

Toute personne mise en cause dispose d’un délai de 7 jours calendaires à compter de la
notification de la décision pour faire appel devant le bureau du comité directeur, qui
statue en dernier ressort après audition éventuelle des parties concernées.
Pour les cas les plus sensibles ou conflictuels, le responsable de la commission peut
saisir la commission dans son ensemble, composée de 3 ou 5 membres désignés par le
comité directeur.

Article 6 : Assemblée générale
Vote Conformément aux statuts :
- chaque licence donne droit à une voix,
- les membres mineurs sont représentés par leur représentant légal,
- un mandataire ne peut porter plus de 3 procurations,
- les votes peuvent être organisés à main levée ou à bulletin secret à la demande d’un tiers
des membres présents.

Article 7 : Engagements extérieurs
Tout membre représentant le club dans une instance extérieure (comité, fédération,
collectivité) doit être mandaté par le comité directeur. Il s’engage à rendre compte de
ses actions auprès de celui-ci.

Article 8 : Communication et image
Le club communique principalement via son site Internet, ses réseaux sociaux, et par
courriel. Les informations importantes peuvent également être diffusées par voie
d’affichage dans les installations sportives. Tout membre autorise, sauf demande
contraire écrite, la publication de son image dans le cadre des activités sportives ou
événementielles du club (photos, vidéos, etc.).

Article 9 : Utilisation des installations sportives
Les installations mises à disposition du club doivent être utilisées avec soin. Tout
comportement dégradant ou irrespectueux à l’égard du matériel ou des locaux pourra
faire l’objet d’un signalement à la commission de discipline.

Article 10 : Gestion des équipements
Les équipements prêtés ou fournis par le club (tenues, ballons, matériel technique)
doivent être utilisés uniquement dans le cadre des activités du club. Leur restitution en
fin de saison ou sur demande est obligatoire.

Article 11 : Bénévolat et commissions
Les membres sont encouragés à s’impliquer dans les activités bénévoles du club. Des
commissions peuvent être constituées (sportive, animation, communication, logistique,
discipline...) avec l’accord du comité directeur. Chaque commission désigne un
responsable.

Article 12 : Modification du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur peut être modifié par le comité directeur. Il est présenté
pour information à l’assemblée générale suivante.