Statuts
Lors de l'AGE du 18/06/2025, les statuts de l'ALSP Basket ont été modifiés. Vous trouverez ci-dessous les statuts à jour:
TITRE I : Dénomination - Objet - Siège – Durée
Article 1 : Dénomination
Il est fondé entre les adhérent·e·s aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901, ayant pour titre : "Amicale Laïque Saint-Priest Basket", également désignée par l’acronyme "ALSP Basket".
Article 2 : Objet
L'association a pour objet la promotion, le développement et la pratique du basket-ball sous toutes ses formes et pour tous les publics, sans discrimination. Elle s'engage notamment à :
● initier les jeunes et les adultes à la pratique du basket,
● organiser des compétitions, entraînements, événements sportifs et conviviaux,
● promouvoir les valeurs de respect, de convivialité, de performance, de solidarité et de mixité
● développer la formation des entraîneurs, dirigeants et bénévoles.
Article 3 : Siège social
Le siège social est fixé à : 1 rue Joan Miro, 69800 Saint-Priest. Il peut être transféré par décision du comité directeur. Cette décision devra être ratifiée par la prochaine assemblée générale.
Article 4 : Durée
La durée de l’association est illimitée.
TITRE II : Composition
Article 5 : Membres
L’association se compose de :
● membres actifs (joueurs, bénévoles, entraîneurs, dirigeants, etc.),
● membres bienfaiteurs ou donateurs,
● membres d’honneur désignés par le comité directeur.
Article 6 : Admission
L’admission en tant que membre est soumise à l’acceptation du règlement intérieur et au paiement de la cotisation annuelle fixée par le comité directeur. Le comité directeur statue sur les demandes d’adhésion.
Article 7 : Perte de la qualité de membre
La qualité de membre se perd :
● par démission écrite,
● par non-paiement de la cotisation,
● par exclusion prononcée pour motif grave ou non-respect des statuts ou règlements, après avoir été invité à s’expliquer devant la commission de discipline
● par décès.
TITRE III : Ressources – Comptabilité
Article 8 : Ressources
Les ressources de l'association comprennent :
● les cotisations,
● les subventions publiques ou privées,
● les produits d'événements et manifestations organisés,
● les recettes issues de partenariats et mécénat,
● toutes ressources conformes à la législation.
Article 9 : Comptabilité
Il est tenu une comptabilité probante des recettes et dépenses de l'association. Un ou plusieurs comptes bancaires sont ouverts au nom de l'association.
TITRE IV : Fonctionnement
Article 10 : Comité directeur
L’association est dirigée par un comité directeur composé de 5 à 20 membres, élus pour trois ans par l’assemblée générale. Si le comité directeur ne comporte pas 20 membres, de nouveaux membres peuvent être élus lors d’une AG pour le reste de la
mandature. Les membres sont rééligibles. Le comité directeur élit en son sein un bureau comportant a minima :
● une présidence,
● un secrétariat,
● une trésorerie.
Article 11 : Réunions du comité directeur
Le comité directeur se réunit autant que nécessaire. Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents. En cas d’égalité, la voix de la présidence est prépondérante. La participation à distance est autorisée.
TITRE V : Assemblées générales
Article 12 : Assemblée générale ordinaire
Elle réunit tous les membres à jour de leur cotisation. Les membres mineurs sont représentés par leur représentant légal, qui dispose d’une voix par licence. Ainsi, chaque licence ouvre droit à une voix lors des votes, qu’elle soit portée par l’adhérent majeur ou par son représentant légal. Elle se tient une fois par an. Quinze jours avant, les membres sont convoqués avec l’ordre du jour. Le quorum est fixé à 10 % des membres. À défaut, une seconde AG doit être organisée dans les 2 mois suivants, laquelle se déroulera sans obligation de quorum.
Article 13 : Assemblée générale extraordinaire
Elle peut être convoquée par la présidence, le comité directeur ou un tiers des membres. Elle statue sur les modifications statutaires ou la dissolution, selon les modalités précisées aux articles 14 et 15.
TITRE VI : Modification des statuts – Dissolution
Article 14 : Modification des statuts
Les statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité simple des membres présents ou représentés lors d’une AG extraordinaire convoquée à cet effet.
Article 15 : Dissolution
En cas de dissolution, l’assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs. L’actif net est attribué à une structure poursuivant un but similaire, à but non lucratif.
TITRE VII : Règlement intérieur et dispositions diverses
Article 16 : Règlement intérieur
Un règlement intérieur est rédigé et modifiable par le comité directeur. Il est présenté pour information à l’assemblée générale. Il fixe les modalités pratiques non prévues par les statuts.
Article 17 : Formalités
Le comité directeur accomplit toutes les formalités légales de déclaration, de modification et de publication auprès des autorités compétentes.
